Conditions générales de vente

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente énoncées ci-dessous et déclare les accepter. L’acceptation de tous les termes ci-dessous énoncés fait partie intégrante de la commande du client.

Prix

Aucune quantité minimum n’est imposée.
Les prix de nos articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et livraison.

La Boule Intégrale se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité). Les produits demeurent la propriété de La Boule Intégrale jusqu’au complet paiement de la facture.

Une participation aux frais de transport est facturée en sus : poste colissimo

France (48 heures)
de 0 à 1 kg	de 1 à 3 kg	de 3 à 5 kg	de 5 à 7 kg	de 7 à 10 kg	de 10 à 15 kg	de 15 à 30 kg
9 €	11 €	12 €	14 €	16 €	18 €	24 €

DOM (J+5 J+7)
de 0 à 1 kg	de 1 à 3 kg	de 3 à 5 kg	de 5 à 7 kg	de 7 à 10 kg	de 10 à 15 kg	de 15 à 30 kg
19,50 €	24,90 €	44,90 €	57,90 €	75,90 €	96 €	195 €

TOM (J+5 J+7)
de 0 à 1 kg	de 1 à 3 kg	de 3 à 5 kg	de 5 à 7 kg	de 7 à 10 kg	de 10 à 15 kg	de 15 à 30 kg
27 €	42,40 €	86 €	112 €	154 €

La Boule Intégrale ne pourra être tenue responsable des retards de livraison. Tous les évènements de quelque nature qu’ils soient, échappant à la volonté de la société La Boule Intégrale, tels que force majeure, sinistre, grève, décision administrative ou arrêt des transports, qui tendraient à retarder, empêcher et rendre exorbitant l’exécution de l’approvisionnement, constituent, de convention expresse, une cause de suspension ou d’extinction des obligations de la société à son gré, sans indemnités au profit du client.

Disponibilité

Tous les modèles présents sur le site sont disponibles, néanmoins, si vous avez commandé une référence et qu’entre temps l’article se trouve en rupture définitive, nous vous informerons par e-mail afin de vous prévenir et remplacer la référence en rupture par une autre référence.
Si cet article est en rupture provisoire, nous vous informerons par e-mail du délai d’attente.

Délais

Articles en stock : boules lyonnaises, pétanque et accessoires : préparation de la commande et conditionnement : 1 jour. Livraison : 48 heures (France)
Boules lyonnaises hors stock : fabrication, usinage et striages des boules : 4 jours. Livraison : 48 heures (France)
Boules de pétanque hors stock/ fabrication spéciale : fabrication 30 jours. Livraison 48 heures (France)
Accessoires hors stock : selon le produit, la durée d’attente peut varier de 7 à 30 jours. Livraison : 48 heures. Un mail vous sera envoyé pour vous indiquer ce temps d’attente.
Récompenses sportives : préparation de la commande, gravure des plaques, conditionnement : 5 jours. Livraison 48 heures (France)

Mode de règlement

1 - PAIEMENT SECURISE POUR SSL
L'éditeur assure la sécurité juridique des transactions de paiement. La sécurité des transactions de paiement par carte bancaire est assurée en utilisant la technique SSL (Secure Socket Layer). Cette technologie permet de crypter les données de la totalité des échanges entre deux ordinateurs reliés à Internet. Lors d'une opération de paiement, SSL crypte le numéro de carte bancaire et la date d'expiration de la carte saisie sur le clavier de l'acheteur, avant son envoi vers le système de télépaiement. Les données bancaires ne sont pas conservées.

2 - PAIEMENT PAR CHEQUE BANCAIRE
Vous pouvez régler votre commande par chèque bancaire en euros à l’ordre de la société La Boule Intégrale / 200 rue Léon Blum- 69100 Villeurbanne.

3 - PAIEMENT PAR MANDAT CASH LETTRE « LA POSTE »
Vous pouvez régler par mandat cash lettre, il faut tout simplement se rendre dans un bureau de poste en envoyer un MANDAT CASH LETTRE au nom de la société La Boule Intégrale / 200 rue Léon Blum- 69100 Villeurbanne. Vous réglez la somme de votre commande additionnée des frais de livraison en vigueur, directement au guichet de votre bureau de poste, ce mode de paiement est sécurisé car la poste vous donne un reçu correspondant au montant de votre règlement. Vous glissez votre mandat cash et votre commande dans une enveloppe timbrée libellée à :
La Boule Intégrale / 200 rue Léon Blum- 69100 Villeurbanne.

Vous disposez d’un délai de 8 jours à réception de votre livraison pour demander l’échange ou le remboursement de votre commande. (le cachet de la poste faisant foi). Les frais d’envoi et de retour seront alors à la seule charge du client. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Les retours sont à effectuer à La Boule Intégrale en colis suivi.
La société La Boule Intégrale ne pourrait être tenue responsable de perte, de vol ou de dégradation pendant le retour du et des articles. Les risques liés au retour de l’article restent à la charge du client.
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur emballage d’origine, en état neuf. Les articles retournés incomplets, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris, et dans ce cas aucun recours ne pourra être fait auprès de la société La Boule Intégrale.
En cas d’échange, le client devra joindre à son retour un chèque forfaitaire de 3.00€ pour les frais d’envoi du nouvel article choisi.

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À tout moment, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « informatique et libertés du 6 janvier 1978).

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Litiges

Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service clientèle, à défaut d’un règlement amiable, il sera de la compétence du seul tribunal de commerce de LYON. Toutefois, la société La Boule Intégrale se réserve le droit d’assigner le client devant le tribunal.

Services clientèle

Notre service clientèle est à votre disposition pour toute information ou question par mail à info@labouleintegrale.com
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